Propriété

Le présent Site est la propriété de GROUPE ACTIV ENERGY SAS, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Béziers.

Siège social situé: 8 rue David Copernic Quartier D'entreprise 34290 Mont-Blanc

Siret: 79509512400017 / TVA intracommunautaire: FR 94795095124

Au capitale de : 30.000€

Hébergement

- Site est hébergé par le société Wix : http://wix.com

Wix.com.inc. PO box 40190 San Francisco; CA 94140 USA

- Le nom de domaine GROUPE ACTIV ENERGY est hébergé par la société godaddy: http://godaddy.com

godaddy.com, Inc Scottsdale, AZ 85260, USA

Données personnelles

Les données communiquées par les visiteurs sont enregistrées dans la base de données GROUPE ACTIV ENERGY. En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à la protection de la vie privée, les visiteurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ces données. Par ailleurs ces informations ne sont en aucun cas cédées à un tiers. Les utilisateurs du site GROUPE ACTIV ENERGY sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique Fichiers et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou réputation des personnes.

 
Propiété intellectuelle

La structure, les textes et images sont la propriété de GROUPE ACTIV ENERGY. Toute représentation partielle ou totale de ce site, par quelques techniques que ce soit sans autorisation expresse de la SAS GROUPE ACTIV ENERGY est interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle.

 
Responsabilité

GROUPE ACTIV ENERGY assure la responsabilité des informations fournies. Cependant, les informations données sont données à titre indicatif et dépendent des données transmises par les différents fournisseurs et opérateurs. GROUPE ACTIV ENERGY s'efforce de tenir à jour la précision des données communiquées mais décline toutes responsabilités en cas de retard de publication, imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur les informations disponibles sur le site.

La reproduction des documentations est expressément interdite. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.

 
Conception et .co

Réalisation du site: SAS ACTIV MARKETING

  • Facebook - White Circle

© 2020 par